|
vous êtes ici : accueil > CSAL, SSCT, CDAS, CAP > CHSCT : Comité Hygiène, Sécurité et Conditions de Travail
CHSCT du 20 novembre 2019 - Ordre du jour
Le prochain CHSCT est convoqué le Mercredi 20 Novembre 2019.
L’ordre du jour est le suivant :
1) Approbation du procès-verbal du CHSCT du 21 mai 2019.
2) Budget CHSCT 2019.
3) Présentation de la campagne DUERP-PAP 2019-2020.
4) Fusion de la trésorerie de Six-Fours et de la trésorerie de La Seyne sur Mer par absorption de la trésorerie de Six-Fours.
5) Transfert de la mission de recouvrement des impôts des particuliers de la Trésorerie Mixte de Barjols-Tavernes vers les SIP de Brignoles et de Draguignan.
6) Transfert de la mission de recouvrement des impôts des particuliers de la Trésorerie Mixte du Lavandou vers le SIP de Hyères.
7) Point opérations immobilières.
8) Le transfert de la gestion de la comptabilité des hôpitaux M21.
9) L’accueil dans les SIP de Draguignan et Toulon.
10) Questions diverses.
Article publié le 7 novembre 2019.