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CTL : Comité Technique Local

les articles

publié le 20 décembre 2017.
CTL du 14 décembre 2017
Ce 14 décembre 2017, le nouveau DDFIP a convoqué 2 Comités Techniques Locaux. Le matin avec l’ordre du jour suivant : Approbation des PV des CTL des 5/7, 20/7, 29/9 et 4/10/2017 Mise en place de l’accueil sur rendez-vous au SIP de Hyères Ponts naturels 2018 Point (…)

publié le 2 octobre 2017.
CTL du 29.09.2017 : les OS boycottent la séance
Du fait des dernières déclarations du gouvernement et dans le cadre de la préparation de la journée nationale de grève du 10 octobre 2017, les organisations syndicales ont décidé de boycotter la première convocation du CTL après lecture de la déclaration suivante :

publié le 29 septembre 2017.
CTL du 29 septembre 2017
L’ordre du jour est le suivant : 1- Approbation des Procès verbaux des CTL du 08 juin et du 05 juillet 2017 (vote) ; 2- Évolution des structures dans le réseau : volet RH, immobilier... (information) ; 3- L’apprentissage dans la DDFiP : Bilan 2016 et (…)

publié le 26 juillet 2017.
L’Adaptation des Structures et du Réseau 2018 dans le Var
La DG a exigé des directions locales d’accélérer l’adaptation des structures et du réseau (ASR). Les convocations aux CTL fleurissent en plein été dans tous les départements. Dans le Var, le CTL était convoqué le 5 juillet, puis re-convoqué le 20 juillet 2017. (…)

publié le 20 juillet 2017.
CTL du 20.07.2017 - Evolution des structures du réseau - Réorganisation des services de direction
Ce jeudi 20 juillet était convoqué le CTL de fusion et fermeture de services en deuxième séance. Tout comme la première séance, la CGT s’est refusée à participer au massacre des services de Draguignan (fusion des bases informatiques du SIP et fusion des SIE Nord (…)

publié le 5 juillet 2017.
CTL du 5 juillet 2017 : restructurations au 1 er janvier 2018 dans le VAR
A l’ordre du jour les restructurations dans le VAR au 1er janvier 2018 : * Fusion des SIE de Draguignan * Fusion des secteurs d’assiette du SIP de Draguignan * Fermeture des Trésoreries de Cotignac-Carcès et Lorgues avec transferts sur les services de Draguignan, (…)

publié le 28 juin 2017.
CTL du 5 juillet 2017
Le point important de ce CTL concerne le Projet d’évolution des structures du réseau dans le VAR : Fusion des bases informatiques du SIP de Draguignan Fusion du SIE de Draguignan Fermeture de la Trésorerie de Cotignac-Carces transferts sur SIP et trésorerie (…)

publié le 8 juin 2017.
CTL du 8 juin 2017
Le CTL du 1er juin 2017 ayant été boycotté par l’ensemble des Organisations Syndicales, le président avait donc reporté l’examen de l’ordre du jour au 8 juin 2017. La CGT Finances Publiques 83 a replacé ce CTL dans le contexte général du rejet massif des (…)

publié le 1er juin 2017.
CTL du 1/06/2017 : les syndicats boycottent la séance !
Depuis le 1/01/2017, le DG a décidé unilatéralement de réduire les temps de préparation et de compte rendu des élus, suppléants et experts des CAP et CT tant au niveau national que local. Cette remise en cause du dialogue social nuit terriblement à l’ensemble des (…)

publié le 19 mai 2017.
CTL du 1er juin 2017
Le prochain Comité Technique Local est convoqué le jeudi 1er juin 2017. Sont à l’ordre du jour : 1. Approbation du Procès verbal du CTL du 17 mars 2017 (vote) ; 2. Mise en place des SPF-E – volet recouvrement : projet d’arrêté (vote) ; 3. Réorganisation des (…)

publié le 20 mars 2017.
CTL du 17 mars 2017
Un Comité Technique Local était convoqué ce Vendredi 17 mars 2017. A l’ordre du jour : Modification du Règlement intérieur des CTL du Var (vote) ; Approbation du Procès Verbal du CTL du 13 décembre 2016 (14h) (vote), et PV des CTL des 13 (matin) et 15 décembre 2016 (…)

publié le 3 novembre 2016.
La CGT claque la porte du CTL du 3 novembre 2016 (2°convoc)
Après un vote unanime de tous les représentants CGT, SOLIDAIRES, FO, CFTC et CFDT lors du CTL du 25 Octobre, le DDFIP a re-convoqué le CTL sur tous les points rejetés à l’unanimité des élus syndicaux. Ce CTL étant une re-convocation des mêmes points que le 25 (…)

publié le 25 octobre 2016.
Compte rendu CTL du 25 octobre 2016
Un Comité Technique Local était convoqué ce 25 octobre avec un ordre du jour assez conséquent (10 points !) mettant en œuvre l’Adaptation des Structures et du Réseau réclamée par la DG. Au programme : modification des horaires de l’accueil à la Cité administrative (…)

publié le 18 octobre 2016.
CTL du 25 octobre 2016
Le prochain Comité Technique Local est convoqué le mardi 25 octobre 2016 avec l’ordre du jour suivant : 1/ Procès verbaux des CTL du 22 mars, du 07 avril, du 1er et 09 juin et du 12 juillet 2016 ; 2/ Modification des horaires d’ouverture au public à la Cité (…)

publié le 21 juillet 2016.
CTL des 12 et 13 juillet 2016
Fin juin, la direction nous avait fait savoir qu’elle envisageait de lancer des expérimentations à l’automne. De ce fait, un Comité Technique Local devait être convoqué avant la période des congés. Du fait du calendrier (CAPL de mutation des inspecteurs et des (…)

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