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- CTL du 12.07.16 compte rendu intersyndical (PDF - 981.7 kio)
- CTL du 12.07.16 liminaire intersyndicale (PDF - 1 Mio)
CTL des 12 et 13 juillet 2016
Fin juin, la direction nous avait fait savoir qu’elle envisageait de lancer des expérimentations à l’automne. De ce fait, un Comité Technique Local devait être convoqué avant la période des congés.
Du fait du calendrier (CAPL de mutation des inspecteurs et des contrôleurs) et de la disponibilité du directeur, celui-ci a été convoqué sur deux après-midi, les 12 et 13 juillet 2016.
A l’ordre du jour :
- Procès verbaux des CTL du 22 mars, du 07 avril et du 1er juin 2016 (vote) et du 09 juin (info) ;
- Rapport d’activité gestion 2015 (info) ;
- Tableau de Bord de Veille Sociale – bilan 2015 (info) ;
- Présentation du DUERP/PAP 2016 (info) ;
- Expérimentation de services d’appui au réseau pour la gestion des hébergés (info) ;
- Expérimentation de la phase comminatoire amiable (PCA) par les huissiers des finances publiques en matière de recouvrement de l’impôt (info)
Au préalable, nous avons rappelé la situation au plan national et local et posé une série de question au travers une liminaire commune :
La liminaire intersyndicale CGT-FO-Solidaires
Malgré plus de deux heures d’échange, l’intersyndicale s’est retrouvé face à un mur !
Elle a donc quitté la séance !
Le compte rendu intersyndical CGT-FO-Solidaires
Article publié le 21 juillet 2016.