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CTL : Comité Technique Local
CTL du 25 octobre 2016
Le prochain Comité Technique Local est convoqué le mardi 25 octobre 2016 avec l’ordre du jour suivant :
- 1/ Procès verbaux des CTL du 22 mars, du 07 avril, du 1er et 09 juin et du 12 juillet 2016 ;
- 2/ Modification des horaires d’ouverture au public à la Cité administrative Toulon Lorgues ;
- 3/ Modification des horaires d’ouverture au public de la trésorerie de Lorgues ;
- 4/ Accueil personnalisé ;
- 5/ Fermeture de la trésorerie de Rians ;
- 6/ Fermeture de la Recette des Finances ;
- 7/ Transfert de la mission Enregistrement au SPF Draguignan 2 et Toulon 2 :
- 8/ Transfert du pilotage de la trésorerie Var Amendes du pôle gestion publique vers le pôle gestion fiscale au 1er janvier 2017 ;
- 9/ Expérimentation de services d’appui au réseau pour la gestion des hébergés ;
- 10/ Expérimentation de la phase comminatoire amiable (PCA) par les huissiers des finances publiques en matière de recouvrement de l’impôt : premier bilan financier ;
- 11/ Questions diverses.
Article publié le 18 octobre 2016.