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CTL du 5 novembre 2020 - Ordre du jour

Le prochain CTL est convoqué sur l’ordre du jour suivant :

  1. Nouveau réseau de proximité au 01/01/2021, actualisation des fiches présentées lors des CTL des 7 et 17 juillet 2020 (information) ;
  2. Point sur l’élaboration du budget participatif (information) ;
  3. Fermeture de l’antenne du PCRP de Toulon située à La Seyne-sur-Mer (vote) ;
  4. Centralisation au SIE de Toulon Ouest des demandes de quitus fiscal dans le cadre de l’acquisition d’un véhicule dans un pays de l’Union européenne (vote) ;
  5. Mise en place du SFACT entre la Trésorerie de la Valette et la commune de La Garde (vote) ;
  6. Généralisation du paiement de proximité (information) ;
  7. Affichage d’indicateurs de transparence dans les SIE (information) ;
  8. Harmonisation des horaires d’ouverture au public des centres de finances publiques de Draguignan Brel et Les Colettes (vote) ;
  9. Modification des horaires d’ouverture de la Paierie départementale (vote) ;
  10. Modification des horaires d’ouverture de la Trésorerie de Toulon Municipale, futur Service de Gestion Comptable de Toulon (vote) ;
  11. Recrutement d’un contractuel sur les fonctions d’évaluateur du Domaine (information) ;
  12. Questions diverses.

Article publié le 23 octobre 2020.


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